Directive 2013/35/UE - Décret 2016-1074 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques

IRM

Directive 2013/35/UE - Décret 2016-1074 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques

Auteur(s) : 
Par le groupe sécurité en IRM de la SFR

L’ensemble du personnel travaillant à proximité d’un système d’Imagerie par Résonance Magnétique (IRM) est régulièrement exposé à des champs électromagnétiques (CEM). Sont concernés par cette exposition : le personnel médical (radiologues, cliniciens prenant en charge le patient et devant l’accompagner lors de la réalisation de l’examen, notamment les anesthésistes), le personnel paramédical (au premier rang les manipulateurs en électro-radiologie médicale MERM) ou encore le personnel non-médical (brancardiers, agents d’entretien, de maintenance…).

La directive européenne 2013/35/UE a défini un ensemble de recommandations et de valeurs limites à ne pas dépasser dans le cadre d’une exposition d’un travailleur aux CEM. Le texte prévoit des Valeurs Limites d’Exposition (VLE) selon la fréquence et la partie du corps exposée (tête, membres, ensemble du corps…) et des Valeurs déclenchant l’Action (VA), autrement dit des niveaux d'exposition opérationnels au-delà desquels des mesures ou moyens de prévention doivent être mis en œuvre. Pour la transposition de cette directive un décret a été pris (décret 2016-1074 du 3 août 2016 applicable depuis le 1er janvier 2017).

Des guides non-contraignants de bonnes pratiques pour la mise en œuvre de la directive 2013/35/UE sont disponibles en ligne. En complément du guide à l’intention des PME, nous nous proposons de fournir aux lecteurs (radiologues libéraux ou hospitaliers, MERM, médecins du travail, …) un guide pratique, simplifié et rédigé sous la forme de questions/réponses ayant pour objectifs : de mieux appréhender les objectifs du décret et les obligations qui en résultent et de savoir quelles mesures concrètent prendre en fonction du type d’utilisation de l’IRM.

Consulter le guide questions/réponses